Mentions légales et Conditions générales d’utilisation (CGU) – Humanov
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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales & CGU ».
Article 1 : Les mentions légales
L’édition du site www.humanov.org est assurée par l’Association Humanov, association loi 1901, enregistrée sous le numéro W842012741, dont le siège social est situé 24 chemin de la rollande, 84140 Avignon
La Directrice de la publication est : Aude Lazzarini, présidente de l’association
Article 2 : Accès au site
Le site www.humanov.org permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
- Présentation de l’association Humanov et de ses activités ;
- Informations sur les projets, événements et partenariats ;
- Mise à disposition de ressources et contenus pédagogiques.
Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion Internet…) restent à la charge de l’Utilisateur.
Article 3 : Collecte des données personnelles
Le site collecte et traite les informations personnelles des Utilisateurs dans le respect de la vie privée et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés).
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Article 4 : Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’association Humanov ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou utilisation partielle ou totale des contenus à des fins commerciales ou publicitaires est interdite sans autorisation préalable. L’Utilisateur qui reproduit des contenus protégés doit en citer l’auteur et la source.
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Article 6 : Liens hypertextes
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Article 8 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises à la législation française. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
